Bonjour
Est il possible d'immatriculer un gex en provenance s'il etait bridé d'origine lors de sa vente sur le marché allemand ? C'est indique sur la CG ? Parce que sur Mobile.de evidemment on voit des meme moto mais avec des puissances annoncees differentes et je me demande ce que dit ou requiert la paperasse allemande la dessus.
Le debridage etait en option ? C'est pour un 750 water
Immatriculer en provenance d'Allemagne
- Katana 750
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Re: Immatriculer en provenance d'Allemagne
Bon je me permets de relancer le sujet malgré l'absence de reponses je voudrais quand meme avoir des avis.
Est ce que je me trompe en disant que par exemple une 11R d'Allemagne avec un certificat de conformité EU correspondant sur lequel est indiqué 80 KW soit 100 ch est immatriculable en France avec le reste du dossier complet (quitus fiscal etc) sans autres formalités ?
Merci !
Est ce que je me trompe en disant que par exemple une 11R d'Allemagne avec un certificat de conformité EU correspondant sur lequel est indiqué 80 KW soit 100 ch est immatriculable en France avec le reste du dossier complet (quitus fiscal etc) sans autres formalités ?
Merci !
Re: Immatriculer en provenance d'Allemagne
Sur le principe oui, si la carte grise est bien à la même puissance qu’en France.
Le petit bémol c’est pour l’obtention du certificat de conformité, faut être sûr que toutes les pièces sur un 11r allemand soit les mêmes références que les 11r français, sinon il faudra changer toutes les pièces différentes par des versions françaises.
A l'époque ou on pouvait aller en préfecture, Suzuki France m’avait envoyé le barré rouge par courrier après discussion par mail et envoie de la copie de la cg (dans mon cas suisse)
A la préfecture ils m’avaient dit qu’il fallait un certificat non barré, mais qu’ils feraient malgré tout avec ça.
J'étais pas allé plus loin parce que c’était trop chiant le rapatriement depuis la Suisse, obligation de passer par la douane et les frais qui vont avec pour avoir le bon papier.
Dans ton cas, l'Allemagne étant en Europe, tu peux planquer la moto dans un fourgon et simplement demander un quitus fiscal.
Une fois le quitus récupérer et le barré rouge reçu après contact de Suzuki France par mail, tu peux tenter de faire l’immat comme ça.
Sinon faudra faire ça
Le petit bémol c’est pour l’obtention du certificat de conformité, faut être sûr que toutes les pièces sur un 11r allemand soit les mêmes références que les 11r français, sinon il faudra changer toutes les pièces différentes par des versions françaises.
A l'époque ou on pouvait aller en préfecture, Suzuki France m’avait envoyé le barré rouge par courrier après discussion par mail et envoie de la copie de la cg (dans mon cas suisse)
A la préfecture ils m’avaient dit qu’il fallait un certificat non barré, mais qu’ils feraient malgré tout avec ça.
J'étais pas allé plus loin parce que c’était trop chiant le rapatriement depuis la Suisse, obligation de passer par la douane et les frais qui vont avec pour avoir le bon papier.
Dans ton cas, l'Allemagne étant en Europe, tu peux planquer la moto dans un fourgon et simplement demander un quitus fiscal.
Une fois le quitus récupérer et le barré rouge reçu après contact de Suzuki France par mail, tu peux tenter de faire l’immat comme ça.
Sinon faudra faire ça
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Re: Immatriculer en provenance d'Allemagne
s il a le certificat de conformite EU c est identique avec la belgique, passage aux impots pour le quitus fiscal et t envois le dossier a la ss pref et t auras une cg si bien sur elle fait 100ch, si en full c est mort
- Katana 750
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Re: Immatriculer en provenance d'Allemagne
Ok je vois.
La j'ai une opportunité en Autriche
Le vendeur a les papiers et le dossier appelé "Typenschein" qui semble etre le carnet de donnees complet du vehicule. La puissance indiquee est de 74kw qui fait donc etat d'une moto officiellement "bridee"
Je lui ai demandé s'il avait le Certificat de conformité EU et il m'a dit que pour une meule aussi vieille (89) ca ne se faisait pas a l'époque ( ? ) mais qu'en revanche le Typenschein correspondant a la machine est normalement suffisant pour importer la moto dans un pays europeen.
A qui je peux demander ce qu'il en est pour une reponse officielle ?
La j'ai une opportunité en Autriche
Le vendeur a les papiers et le dossier appelé "Typenschein" qui semble etre le carnet de donnees complet du vehicule. La puissance indiquee est de 74kw qui fait donc etat d'une moto officiellement "bridee"
Je lui ai demandé s'il avait le Certificat de conformité EU et il m'a dit que pour une meule aussi vieille (89) ca ne se faisait pas a l'époque ( ? ) mais qu'en revanche le Typenschein correspondant a la machine est normalement suffisant pour importer la moto dans un pays europeen.
A qui je peux demander ce qu'il en est pour une reponse officielle ?
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Re: Immatriculer en provenance d'Allemagne
c est vrai le COC est apparu a partir de 1995.